La conseil municipal a approuvé le Plan Local d'Urbanisme (PLU) en séance du 24 Juin 2015.
Ces documents remplacent le Plan d'Occupation des Sols (POS) devenu obsolète.

L'ensemble des documents sont mis à votre disposition ci-dessous, mais également consultables en mairie.

• Diagnostique (2.1 Mo)
• Enquête publique (10.9Mo)

Le Dossier Approuvé du PLU

• Approbation (717 Ko)
• Le rapport de présentation évaluation environnemental (8,29 Mo)
• Le plan d'aménagement et de développement durable (PADD) (1 Mo)
• Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP)  (825 Ko)
• Le règlement (895 Ko)

Les zonages

• Les hameaux (1,65 Mo)
• Le bourg (2 Mo)
• Territoire au 5000ème (2,73 Mo)

Les annexes

• Annexes sanitaires
  • Présentation (710 Ko)
  • Plan réseau d'eau potable (5,18 Mo)
  • Note sur les déchets (748 Ko)
• Plans a titre informatif
  • Présentation (719 Ko)
  • Périmètre minier (109 ko)
  • DPU Bourg et Busserolle (622 Ko)
  • DPU hameaux (307 Ko)
• Servitude d'Utilité Publique
  • Présentation (704 Ko)
  • Liste des servitudes d'utilité publique (10 Ko)
  • Plan servitude EL7 (3,67 Mo)
  • Plan servitude A4 (532 Ko)

L'avis des personnes publiques

• Autorité environnementale (4,94 Mo)
• CCI (128 Ko)
• CDCEA (93 ko)
• CMA (59 Ko)
• Conseil Général (641 Ko)
• Etat (4,84 Mo)
• INAO (66 ko)
• Seine et Marne environnement  (3,49 Mo)